JORF n°285 du 9 décembre 1999

Arrêté du 18 novembre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 18 novembre 1999, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

Le département du Finistère

Titulaire : M. Yamgnane (Kofi), en remplacement de Mme Duval (Yvette).

Suppléant : Mme Duval (Yvette), en remplacement de M. Yamgnane (Kofi).

Les usagers au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : M. Gatellier (Claude-René), en remplacement de M. Toucane (Michel).

sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

Le département du Finistère

Titulaire : M. Yamgnane (Kofi), en remplacement de Mme Duval (Yvette).

Suppléant : Mme Duval (Yvette), en remplacement de M. Yamgnane (Kofi).

Les usagers au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : M. Gatellier (Claude-René), en remplacement de M. Toucane (Michel).