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Arrêté du 18 mars 2024

fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Modification des pièces jointes d'un arrêté de 2020

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les pièces jointes d'un ancien arrêté de 2020 par celles de 2024.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2020 (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 29 mars 2024

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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé. Les pièces jointes de l'arrêté de 2020 sont remplacées par celles de l'arrêté de 2024.

Les annexes à l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 29 mars 2024

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Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté doit être publié au journal officiel pour que tout le monde sache qu'il existe.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 18 mars 2024 met à jour les règles établies par un précédent arrêté du 30 mars 2020.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de mars 2024 met à jour un règlement de mars 2020.
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Modification de règles par un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté modifie des règles d'un ancien, mais ne précise pas lesquelles.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de mars 2024 met à jour un règlement de mars 2020.

Fait le 18 mars 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Clément

En vigueur depuis le vendredi 29 mars 2024

Arrêté du 18 mars 2024
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe