Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les avancements de grade dans l'enseignement supérieur
Résumé Les taux de promotion pour les avancements de grade sont dans l'annexe de cet arrêté.
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe au présent arrêté.
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