Arrêté du 18 mars 2016

Article 2

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Article 2

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • asperge déclarée hybride : Andreas ;
  • aubergine déclarée hybride : Adria ;
  • betterave rouge déclarée hybride : Monorhizov1 ;
  • carotte déclarée hybride : Melostar, Osiris, Poseidon ;
  • chicorée frisée/chicorée scarole : Gargantua ;
  • chou cabus déclaré hybride : Alsior, Bouldor ;
  • concombre/cornichon déclaré hybride : Lassie ;
  • courgette déclarée hybride : El Greco, Espada, Falali, Kompass, Mostra ;
  • haricot : Cabri, Ducato, Rocky, Selecta, Soleil ;
  • laitue : Abruzia, Admiration, Angie, Bellastar, Bisbale, Brasero, Cedrine, Flamenco, Hamac, Kitare, Loira, Loula, Mariola, Miriel, Shetlandia, Stromboli, Tuttifree ;
  • mâche : Sapiana ;
  • maïs potager : Code609, Hbantam 78, Katana ;
  • melon déclaré hybride : Aubrac, Calibro, Cyro, Fangio, Gaspar, Meauzac, Merrylon, Ronsard, Rubens, Saladino, Sofia, SV7559MC ;
  • piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Eolo ;
  • pois potager : Abador, Bayard, Orlando ;
  • radis : Clipo ;
  • tomate déclarée hybride : Cristal, Erifiz, Gorgol, Hymar, Luminoso, Pasionata, Zircon.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 18 mars 2016 retire plusieurs variétés de plantes cultivées en France du catalogue officiel, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • asperge déclarée hybride : Andreas ;
  • aubergine déclarée hybride : Adria ;
  • betterave rouge déclarée hybride : Monorhizov1 ;
  • carotte déclarée hybride : Melostar, Osiris, Poseidon ;
  • chicorée frisée/chicorée scarole : Gargantua ;
  • chou cabus déclaré hybride : Alsior, Bouldor ;
  • concombre/cornichon déclaré hybride : Lassie ;
  • courgette déclarée hybride : El Greco, Espada, Falali, Kompass, Mostra ;
  • haricot : Cabri, Ducato, Rocky, Selecta, Soleil ;
  • laitue : Abruzia, Admiration, Angie, Bellastar, Bisbale, Brasero, Cedrine, Flamenco, Hamac, Kitare, Loira, Loula, Mariola, Miriel, Shetlandia, Stromboli, Tuttifree ;
  • mâche : Sapiana ;
  • maïs potager : Code609, Hbantam 78, Katana ;
  • melon déclaré hybride : Aubrac, Calibro, Cyro, Fangio, Gaspar, Meauzac, Merrylon, Ronsard, Rubens, Saladino, Sofia, SV7559MC ;
  • piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Eolo ;
  • pois potager : Abador, Bayard, Orlando ;
  • radis : Clipo ;
  • tomate déclarée hybride : Cristal, Erifiz, Gorgol, Hymar, Luminoso, Pasionata, Zircon.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016

Source : Légifrance