En vigueur depuis le 1 avril 2016
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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
- asperge déclarée hybride : Andreas ;
- aubergine déclarée hybride : Adria ;
- betterave rouge déclarée hybride : Monorhizov1 ;
- carotte déclarée hybride : Melostar, Osiris, Poseidon ;
- chicorée frisée/chicorée scarole : Gargantua ;
- chou cabus déclaré hybride : Alsior, Bouldor ;
- concombre/cornichon déclaré hybride : Lassie ;
- courgette déclarée hybride : El Greco, Espada, Falali, Kompass, Mostra ;
- haricot : Cabri, Ducato, Rocky, Selecta, Soleil ;
- laitue : Abruzia, Admiration, Angie, Bellastar, Bisbale, Brasero, Cedrine, Flamenco, Hamac, Kitare, Loira, Loula, Mariola, Miriel, Shetlandia, Stromboli, Tuttifree ;
- mâche : Sapiana ;
- maïs potager : Code609, Hbantam 78, Katana ;
- melon déclaré hybride : Aubrac, Calibro, Cyro, Fangio, Gaspar, Meauzac, Merrylon, Ronsard, Rubens, Saladino, Sofia, SV7559MC ;
- piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Eolo ;
- pois potager : Abador, Bayard, Orlando ;
- radis : Clipo ;
- tomate déclarée hybride : Cristal, Erifiz, Gorgol, Hymar, Luminoso, Pasionata, Zircon.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.