Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 18 mars 2014 :
Les personnes dont les noms suivent sont inscrites au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale :
Docteure BEIGBEDER-GABAIX (Isabelle).
Docteure BENSASSI (Catherine).
Docteur BERA (Laurent).
Docteure BERNARD (Martine).
Docteure BERNARD-BARRAT (Isabelle).
Docteure BERNARD-BIZOS (Laurence).
Docteure BODIGUEL (Isabelle).
Docteure BOSSI-FRANCOIS (Brigitte).
Docteur CAVAILLES (Marc).
Docteure CORBIN (Agnès).
Docteure DALOUBEIX (Marie-Christine).
Docteur DELALEUX (Yves).
Docteur DELORT (Olivier).
Docteur DELPONT (Jean-Pierre).
Docteur DENIS (Pierre).
Docteure DUBOC (Brigitte).
Docteur DUBOIS (Pierre).
Docteur DUPARC (Gérard).
Docteur DUTHEIL (Philippe).
Docteure DUVAL (Isabelle).
Docteure EBERHARDT (Christine).
Docteur FEAT (Luc).
Docteur FLEURIMONT (Jean-Marc).
Docteur FRETE (François).
Docteur GICQUEL (Yann).
Docteur GOURAND (Gérard).
Docteur GRANIER (Jean-Pierre).
Docteure GRESSE (Béatrice).
Docteur HANON (Jean-Noël).
Docteur HARLIN (Jean-Marc).
Docteure HAULOT (Marie-Christine).
Docteur HAZIZA (Elie).
Docteure HAZOUT (Edwige).
Docteur HOUSSINOT (Jean).
Docteur HUYGUES-DESPOINTES (Alain).
Docteure JOLY-PRIE (Françoise).
Docteur JOSSET (Thierry).
Docteure LANDON (Nicole).
Docteure LASNE (Geneviève).
Docteur LEGRAND (Jean-Paul).
Docteure LEICHTNAM LAMAMY (Nathalie).
Docteure MALINVAUD (Françoise).
Docteur MARCET (Jean-Michel).
Docteur MERELLE (Dominique).
Docteure PAGES (Claude).
Docteure PECHBERTY (Brigitte).
Docteur PIERRON (Yves).
Docteure PREVOST (Solange).
Docteur RASSAT (Christian).
Docteure RIBET-REINHART (Nadine).
Docteur RONDEAU (Marc).
Docteur SAINRAT (Xavier).
Docteur SAVARIT (Jean-Michel).
Docteure TILMONT (Christine).
Docteur TREPPOZ (Hervé).
Docteur VESCOVI (Dominique).
Docteur VIALA (Georges).
Est inscrit en annexe de la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre des alinéas 13 et 14 de l'article 11 de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le chirurgien-dentiste-conseil, praticien conseiller technique national de l'échelon national du contrôle médical qui prend le titre de chirurgien-dentiste-conseil chef de service pour l'exercice des fonctions d'assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes organisées par l'article R. 145-7 du code de la sécurité sociale, dont le nom suit :
Docteur BIROU (Gérard).
Est inscrit en annexe de la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'alinéa 15 de l'article 11 de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le praticien conseiller technique national, docteur en pharmacie, dont le nom suit :
Docteure CHEINEY (Isabelle).