Arrêté du 18 mars 2014

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 18 mars 2014, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Jacques Clément, chef du service des ressources humaines, en remplacement de M. Philippe Mérillon.
Mme Anne Bossy, chef du service de la modernisation, en remplacement de M. Jacques Clément.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de formation

Résumé. Un arrêté du 18 mars 2014 nomme deux nouveaux membres au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 18 mars 2014, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Jacques Clément, chef du service des ressources humaines, en remplacement de M. Philippe Mérillon.
Mme Anne Bossy, chef du service de la modernisation, en remplacement de M. Jacques Clément.

Historique des versions

Source : Légifrance