JORF n°81 du 5 avril 1991

Arrêté du 18 mars 1991

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 18 mars 1991, sont nommés en qualité d'odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie.

  1. Commission nationale de première instance

M. le professeur Darque (Jean), membre titulaire en remplacement de M. le professeur Pagin (Jean).
M. Palot (Christian), membre suppléant en remplacement de M. le professeur Darque.

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  1. Commission nationale d'appel

M. le professeur Fabaron (Jean-Pierre), membre titulaire en remplacement de M. le professeur Reboul.
M. Salvadori (André), membre suppléant en remplacement de Mme le professeur Martin-Lacombe (Marguerite).
Mme le professeur Rey-Galabert, membre suppléant en remplacement de M. le professeur Farabon (Jean-Pierre).

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COMMISSION NATIONALE DE PREMIERE INSTANCE.

M. LE PROFESSEUR DARQUE JEAN,MEMBRE TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. LE PROFESSEUR PAGIN JEAN,

M. PALOT CHRISTIAN,MEMBRE SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE M. LE PROFESSEUR DARQUE.

COMMISSION NATIONALE D'APPEL.

M. LE PROFESSEUR FABARON JEAN-PIERRE,MEMBRE TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. LE PROFESSEUR REBOUL,

M. SALVADORI ANDRE,MEMBRE SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE MME. LE PROFESSEUR MARTIN-LACOMBE MARGUERITE,

MME. LE PROFESSEUR REY-GALABERT,MEMBRE SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE M. LE PROFESSEUR FARABON JEAN-PIERRE.