Arrêté du 18 mars 1991

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Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de classe normale fixé par l'article

1er de l'arrêté du 25 janvier 1989 susvisé

(

Indices de rémunération des professeurs d'arts et métiers

)

Art. 1

Indices de rémunération des professeurs d'arts et métiers

L'article détaille les indices bruts de rémunération pour les professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, classés en deux catégories : hors classe et classe normale.

est modifié ainsi qu'il suit:

Les mentions:

<<1er échelon (après trois mois):457;

<<1er échelon (avant trois mois):427>>,

sont remplacées par les mentions:

<<1er échelon:427>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de classe normale fixé par l'article 1er de l'arrêté du 25 janvier 1989 susvisé (Indices de rémunération des professeurs d'arts et métiers) est modifié ainsi qu'il suit:

Les mentions:

<<1er échelon (après trois mois):457;

<<1er échelon (avant trois mois):427>>,

sont remplacées par les mentions:

<<1er échelon:427>>.

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