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Arrêté du 18 mars 1981

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L'arrêté du 20 juillet 1977 modifié relatif aux conditions de titres exigibles pour le recrutement des psychologues dans les établissements relevant du livre IX du Code de la santé publique est abrogé.

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Abrogé10 septembre 1991

Créé le 14 avril 1981 · Abrogé le 10 septembre 1991

L'arrêté du 20 juillet 1977 modifié relatif aux conditions de titres exigibles pour le recrutement des psychologues dans les établissements relevant du livre IX du Code de la santé publique est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1977-07-20

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 10 septembre 1991

En vigueur du mardi 14 avril 1981 au lundi 9 septembre 1991

Source : Légifrance