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Arrêté du 18 mars 1981

relatif aux conditions de titres exigibles pour le recrutement des psychologues des établissements mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique

Abrogé10 septembre 1991
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Vu le livre IX du code de la santé publique, et notamment son article L. 893 modifié ;

Vu le décret n° 71-988 du 3 décembre 1971 modifié relatif au recrutement et à l'avancement des psychologues des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, et notamment son article 3.

Abrogé10 septembre 1991

Créé le 14 avril 1981 · Abrogé le 10 septembre 1991

La liste des titres prévue par l'article 3 (1e) du décret susvisé du 3 décembre 1971 est fixée ainsi qu'il suit :

Université catholique de l'ouest d'Angers.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie pathologique (institut de psychologie et de sciences sociales).

Université d'Aix-Marseille-I.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université d'Aix-Marseille-II.

Diplôme de psychopathologie (délivré par l'Université d'Aix-Marseille-II depuis l'année universitaire 1972-1973).

Université d'Amiens.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université de Besançon.

Diplôme de psychopathologie.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université de Bordeaux-II.

Diplôme d'études psychologiques et psychosociales (option Psychopathologie).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie pathologique et clinique.

Université de Clermont-Ferrand-II.

Diplôme de psychologie pratique (options Psychopathologie ou Psychopédagogie médico-sociale).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie pratique (options Psychopathologie ou Psychopédagogie et psychopathologie de l'enfant).

Université de Dijon.

Diplôme de psychopathologie.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université de Grenoble-II.

Diplôme de psychopathologie.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université de Lille-III.

Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique (délivré jusqu'à l'année universitaire 1979-1980).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie et psychologie clinique.

Université de Lyon-II.

Diplôme de psychologie pratique (options Psychopathologie ou Psychopédagogie médico-sociale)

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie pratique (option Clinique).

Université de Montpellier-III.

Diplôme de psychopathologie et de psychologie appliquée.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologue clinicien.

Université de Nancy-II.

Diplôme de psychologie pathologique.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie pathologique (transformé, à compter du 1er octobre 1977, en diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie clinique et pathologique).

Université de Nice.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie sociale et clinique.

Institut de psychologie de l'université de Paris.

Diplôme de psychopédagogie spéciale délivré antérieurement à 1969 (exclusivement dans les services d'enfants et de pédiatrie).

Diplôme de psychologie pathologique.

Université de Paris-V.

Diplôme de psychologie pathologique (institut de pathologie).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie clinique.

Université de Paris-VII.

Diplôme de psychologue clinicien.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie clinique.

Université de Paris-X.

Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique (délivré jusqu'à l'année universitaire 1979-1980).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Institut catholique de Paris.

Diplôme de psychopathologie clinique délivré depuis le 1er janvier 1970.

Université de Rennes-II.

Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique (délivré jusqu'à l'année universitaire 1979-1980).

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie.

Université de Strasbourg-I.

Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique (délivré jusqu'à l'année universitaire 1979-1980).

Diplôme d'études supérieures spéciales de psychopathologie.

Université de Toulouse-II.

Diplôme de psychopathologie.

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychopathologie et clinique de la vie quotidienne.

Tout diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie clinique délivré par une université depuis 1980.

Université de Paris-VIII :

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie (délivré par l'université de Paris-VIII depuis l'année universitaire 1982-1983.

Université de Paris-XIII :

Diplôme d'études supérieures spécialisées de psychologie (délivré par l'Université de Paris-XIII depuis l'année universitaire 1982-1983).

Abrogé10 septembre 1991

Créé le 14 avril 1981 · Abrogé le 10 septembre 1991

L'arrêté du 20 juillet 1977 modifié relatif aux conditions de titres exigibles pour le recrutement des psychologues dans les établissements relevant du livre IX du Code de la santé publique est abrogé.

Abrogé10 septembre 1991

Créé le 14 avril 1981 · Abrogé le 10 septembre 1991

Le directeur général de la santé et des hôpitaux au ministère de la santé et de la sécurité sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de la santé et de la sécurité sociale,

Abrogé depuis le mardi 10 septembre 1991

En vigueur du mardi 14 avril 1981 au lundi 9 septembre 1991

Arrêté du 18 mars 1981
Article 1
Article 2
Article 3