JORF n°0127 du 3 juin 2021

Arrêté du 18 mai 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et R. 212-10-17 ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I de l'arrêté du 25 janvier 2011

Résumé Cet article change des règles dans un document ancien, mais on ne sait pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. Annexe I > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 mai 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé