Arrêté du 18 mai 2021

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le secrétariat de la sélection sur titres est assuré par le centre de l'ENSM de Saint-Malo.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 22 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Secrétariat de la sélection sur titres

Résumé. L'ENSM de Saint-Malo gère la sélection des candidats sur titres.

Le secrétariat de la sélection sur titres est assuré par le centre de l'ENSM de Saint-Malo.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 mai 2021

Source : Légifrance