ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale).

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En vigueur depuis le 30 mai 2015

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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 du mont Valier

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 du mont Valier.

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale).

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En vigueur depuis le samedi 30 mai 2015

Source : Légifrance