En vigueur depuis le 30 mai 2015
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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 du mont Valier
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale).