Arrêté du 18 mai 2010

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 massifs de Crussol, Soyons, Cornas-Châteaubourg " (zone spéciale de conservation FR 8201662) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1 / 25 000 et les quatre cartes au 1 / 25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ardèche : Toulaud, Soyons, Saint-Péray, Cornas, Châteaubourg, Guilherand-Granges.

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En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Protection d'un site Natura 2000 en Ardèche

Résumé. Un espace naturel dans l'Ardèche est protégé pour préserver la biodiversité.

Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 massifs de Crussol, Soyons, Cornas-Châteaubourg " (zone spéciale de conservation FR 8201662) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1 / 25 000 et les quatre cartes au 1 / 25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ardèche : Toulaud, Soyons, Saint-Péray, Cornas, Châteaubourg, Guilherand-Granges.

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En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

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