Arrêté du 18 mai 2010

Article 1

Créé le 5 juin 2010

Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 massifs de Crussol, Soyons, Cornas-Châteaubourg " (zone spéciale de conservation FR 8201662) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1 / 25 000 et les quatre cartes au 1 / 25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ardèche : Toulaud, Soyons, Saint-Péray, Cornas, Châteaubourg, Guilherand-Granges.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 massifs de Crussol, Soyons, Cornas-Châteaubourg " (zone spéciale de conservation FR 8201662) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1 / 25 000 et les quatre cartes au 1 / 25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ardèche : Toulaud, Soyons, Saint-Péray, Cornas, Châteaubourg, Guilherand-Granges.