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Arrêté du 18 mai 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 18 mai 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :

Industrie

M. Francis Papazian, en remplacement de M. Didier Rocrelle.

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