Arrêté du 18 mai 2005

Article 1

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Article 1

Les quotas de maquereau (Scomber scombrus) en zones CIEM : II a (CE), III a, III b, c, d (CE), IV / II a (hors CE), V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV / VIII c, IX, X, COPACE 34.1.1 (CE), alloués à la France par le règlement (CE) n° 27/2005 du Conseil du 22 décembre 2004, établissant, pour 2005, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de captures, sont répartis pour l'année 2005 comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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Les quotas de maquereau (Scomber scombrus) en zones CIEM : II a (CE), III a, III b, c, d (CE), IV / II a (hors CE), V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV / VIII c, IX, X, COPACE 34.1.1 (CE), alloués à la France par le règlement (CE) n° 27/2005 du Conseil du 22 décembre 2004, établissant, pour 2005, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de captures, sont répartis pour l'année 2005 comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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