JORF n°122 du 26 mai 2000

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 18 mai 2000 :

Les chefs de services fiscaux de classe fonctionnelle dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Victoria (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne, à compter du 30 mai 2000 ;

M. Janton (Alain), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 28 août 2000.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Veillepeau (Roland), direction régionale des Pays de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Magne (Robert), direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence), à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Sandre (Robert), direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Vernanchet (Raymond), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Clement (Francis), direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques, à compter du 1er avril 2000 ;

M. Debrioulle (Jean), direction des services fiscaux de l'Hérault, à compter du 31 août 2000 ;

M. Gautier (Bernard), direction régionale Aquitaine, à compter du 1er mai 2000 ;

M. Hubert (Marc), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mai 2000 ;

M. Berrier (Hervé), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Billiot (Joël), direction régionale Lorraine, à compter du 1er juin 2000 ;

M. Cassier (René), direction régionale Centre, à compter du 1er avril 2000 ;

M. Claverie (Christian), direction régionale Midi-Pyrénées, à compter du 1er mars 2000.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 18 mai 2000 :

Les chefs de services fiscaux de classe fonctionnelle dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Victoria (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne, à compter du 30 mai 2000 ;

M. Janton (Alain), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 28 août 2000.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Veillepeau (Roland), direction régionale des Pays de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Magne (Robert), direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence), à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Sandre (Robert), direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Vernanchet (Raymond), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Clement (Francis), direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques, à compter du 1er avril 2000 ;

M. Debrioulle (Jean), direction des services fiscaux de l'Hérault, à compter du 31 août 2000 ;

M. Gautier (Bernard), direction régionale Aquitaine, à compter du 1er mai 2000 ;

M. Hubert (Marc), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mai 2000 ;

M. Berrier (Hervé), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mars 2000 ;

M. Billiot (Joël), direction régionale Lorraine, à compter du 1er juin 2000 ;

M. Cassier (René), direction régionale Centre, à compter du 1er avril 2000 ;

M. Claverie (Christian), direction régionale Midi-Pyrénées, à compter du 1er mars 2000.