JORF n°117 du 20 mai 2000

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique : « Valenciennes », ajouter la mention suivante : « Lettres, langues, arts et sciences humaines ».


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique : « Valenciennes », ajouter la mention suivante : « Lettres, langues, arts et sciences humaines ».