Arrêté du 18 juin 2026

Article 1

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Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 2026 susvisé, dans la nomenclature du code 3412499 relatif à SONNET 3, dans le paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence « 434394 » est remplacée par « 43494 ».

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Modification d'une référence dans un code administratif

Résumé. Un numéro de référence dans un code administratif est mis à jour.

Dans l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 2026 susvisé, dans la nomenclature du code 3412499 relatif à SONNET 3, dans le paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence « 434394 » est remplacée par « 43494 ».

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