Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des postes éligibles à la prime de commandement et de responsabilité militaire pour les militaires du SMA
Résumé Certains postes de militaires ont droit à une prime, et la liste de ces postes est fixée pour une certaine période.
Pour les militaires servant au sein du service militaire adapté, la liste prévue à l'article 2 de l'arrêté du 17 décembre 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein des unités du service militaire adapté susvisé est fixé en annexe.
Cette annexe décrit les postes effectivement occupés par des militaires éligibles, qui ouvrent droit à la prime de commandement et de responsabilité militaire du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024.
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