Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des mesures de surveillance pour les élevages de palmipèdes
Résumé. Les élevages de palmipèdes doivent suivre des mesures renforcées pour prévenir l'influenza aviaire, avec des dépistages virologiques et sérologiques obligatoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2016Art. 7 bis → Version 9
- Arrêté du 8 février 2016Art. 7 bis