Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2021
Résumé On peut maintenant accueillir jusqu'à 5 000 personnes grâce à une modification de l'article 1.
L'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Après le premier alinéa, il est inséré un 1° ainsi rédigé :
« 1° A la règle d'interdiction d'accueil du public mentionnée au 1° du I de l'article 45 de ce décret, dans la limite d'un nombre de personnes accueillies ne pouvant excéder 5 000 personnes ; »
2° Les 1° et 2° deviennent respectivement des 2° et 3°.
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