JORF n°0146 du 26 juin 2010

Article 3

Article 3

A l'article 3 de l'arrêté du 5 juin 2009 susvisé :
Au lieu de :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009 les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Monoval, Rhodos.
Betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Sinclair, Tahiti. »,
Lire :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009 les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Monoval, Rhodos.
Betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Tahiti. »


Historique des versions

Version 1

A l'article 3 de l'arrêté du 5 juin 2009 susvisé :

Au lieu de :

« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009 les variétés désignées ci-après :

Betterave fourragère : Monoval, Rhodos.

Betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Sinclair, Tahiti. »,

Lire :

« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009 les variétés désignées ci-après :

Betterave fourragère : Monoval, Rhodos.

Betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Tahiti. »