JORF n°0146 du 26 juin 2009

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Les numéros d'ordre 185 à 188 sont ajoutés comme suit :

| NUMÉRO
d'ordre | SUBSTANCE | RESTRICTIONS |CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement| | | |:---------------------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:---------------------------------------------------------------:|:------------------------------------------------------------------------------------:|------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------| | Champ d'application
et / ou usage | Concentration maximale
autorisée dans le produit | Autres limitations
et exigences | | | | | a | b | c | d | e | f | | 185 | Toluène.
N° CAS 108-88-3.
N° CE 203-625-9. | Produits pour les ongles. | 25 % | |Tenir hors de portée des enfants.
A utiliser par des adultes uniquement.| | 186 | Diéthylène-glycol (DEG).
N° CAS 111-46-6.
N° CE 203-872-2.
2, 2'-oxydiéthanol. | Trace dans les ingrédients. | 0, 1 % | | | | 187 |Butoxy-diglycol.
N° CAS 112-34-5.
N° CE 203-961-6.
Diéthylène-glycol
monobutyl-éther
(DEGBE).|Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.| 9 % |Ne pas utiliser dans des atomiseurs.| | | 188 | Butoxy-éthanol.
N° CAS 111-76-2.
N° CE 203-905-0. |Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.| 4 % |Ne pas utiliser dans des atomiseurs.| | |Ethylène-glycol
monobutyl-éther
(EGBE).| Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux. | 2 % | Ne pas utiliser dans des atomiseurs. | | |


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

Les numéros d'ordre 185 à 188 sont ajoutés comme suit :

NUMÉRO

d'ordre

SUBSTANCE

RESTRICTIONS

CONDITIONS D'EMPLOI

et avertissements

à reprendre

obligatoirement

Champ d'application

et / ou usage

Concentration maximale

autorisée dans le produit

Autres limitations

et exigences

a

b

c

d

e

f

185

Toluène.

N° CAS 108-88-3.

N° CE 203-625-9.

Produits pour les ongles.

25 %

Tenir hors de portée des enfants.

A utiliser par des adultes uniquement.

186

Diéthylène-glycol (DEG).

N° CAS 111-46-6.

N° CE 203-872-2.

2, 2'-oxydiéthanol.

Trace dans les ingrédients.

0, 1 %

187

Butoxy-diglycol.

N° CAS 112-34-5.

N° CE 203-961-6.

Diéthylène-glycol

monobutyl-éther

(DEGBE).

Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

9 %

Ne pas utiliser dans des atomiseurs.

188

Butoxy-éthanol.

N° CAS 111-76-2.

N° CE 203-905-0.

Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

4 %

Ne pas utiliser dans des atomiseurs.

Ethylène-glycol

monobutyl-éther

(EGBE).

Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2 %

Ne pas utiliser dans des atomiseurs.