JORF n°191 du 19 août 2001

Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété fruitière désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 191 du 19/08/2001 page 13384 à 13390

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Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété fruitière désignée ci-après :

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n° 191 du 19/08/2001 page 13384 à 13390

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