Art. 11. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert, de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 191 du 19/08/2001 page 13384 à 13390

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