Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation des emplois éligibles à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées
Résumé Certains postes du ministère des armées peuvent recevoir une indemnité spéciale, et ces postes sont listés dans l'annexe.
Au sein du ministère des armées et des établissements publics placés sous sa tutelle, les emplois susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par les décrets des 17 avril 2008 et 30 juin 2008 susvisés sont déterminés en annexe au présent arrêté.
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