Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des équipes participantes à l'expérimentation Facilisoins
Résumé Les équipes participantes à Facilisoins sont listées dans l'annexe II.
La liste des équipes autorisées à participer à l'expérimentation Facilisoins, dans les conditions prévues par le cahier des charges mentionné à l'article 1er, figure à l'annexe II du présent arrêté.
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