JORF n°0167 du 20 juillet 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Le libellé du paragraphe « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY » devient : « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».
  2. Dans le b, la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
  1. Dans le paragraphe b, est insérée la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) | |3137194| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-2508 ; YCPC-2512 ; YCPC-2516 ; YCPC-2518 ; YCPC-2521 ; YCPC-2524 ; YCPC-2528 et YCPC-2532.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3190171|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-27508 ; YCPC-27512 ; YCPC-27516 ; YCPC-27518 ; YCPC-27521 ; YCPC-27524 ; YCPC-27528, YCPC-27532 et YCPC-27540.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3143869| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-3008 ; YCPC-3012 ; YCPC-3016 ; YCPC-3018 ; YCPC-3021 ; YCPC-3024 ; YCPC-3028, YCPC-3032 et YCPC-3040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3158061| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-3508 ; YCPC-3512 ; YCPC-3516 ; YCPC-3518 ; YCPC-3521 ; YCPC-3524 ; YCPC-3528, YCPC-3532 et YCPC-3540.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3189251| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-4008 ; YCPC-4012 ; YCPC-4016 ; YCPC-4018 ; YCPC-4021 ; YCPC-4024 ; YCPC-4028, YCPC-4032 et YCPC-4040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé du paragraphe « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY » devient : « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».

2. Dans le b, la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».

  1. Dans le paragraphe b, est insérée la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA)

3137194

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-2508 ; YCPC-2512 ; YCPC-2516 ; YCPC-2518 ; YCPC-2521 ; YCPC-2524 ; YCPC-2528 et YCPC-2532.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

3190171

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,75.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-27508 ; YCPC-27512 ; YCPC-27516 ; YCPC-27518 ; YCPC-27521 ; YCPC-27524 ; YCPC-27528, YCPC-27532 et YCPC-27540.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

3143869

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-3008 ; YCPC-3012 ; YCPC-3016 ; YCPC-3018 ; YCPC-3021 ; YCPC-3024 ; YCPC-3028, YCPC-3032 et YCPC-3040.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

3158061

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-3508 ; YCPC-3512 ; YCPC-3516 ; YCPC-3518 ; YCPC-3521 ; YCPC-3524 ; YCPC-3528, YCPC-3532 et YCPC-3540.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

3189251

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 4,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC-4008 ; YCPC-4012 ; YCPC-4016 ; YCPC-4018 ; YCPC-4021 ; YCPC-4024 ; YCPC-4028, YCPC-4032 et YCPC-4040.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.