JORF n°173 du 28 juillet 2001

Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions

et de leurs variantes optionnelles

A. - PROTHESES DE BASE

La codification des prothèses de base est alphanumérique à neuf caractères.

Le premier : la lettre (P) - prothèse.

Le deuxième : la lettre (I) - membres inférieurs.

Le troisième : le chiffre 0 précède le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale.

Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, un chiffre autre que 0 indique la partie supérieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le quatrième : un chiffre indique le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale. Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, ce quatrième chiffre indique la partie inférieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le cinquième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de la prothèse exosquelettique ou la lettre Z lorsqu'il s'agit d'un montage endosquelettique.

Le sixième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de l'emboîture.

Le septième : une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau du genou.

Le huitième : un chiffre indique le type d'emboîture

Le neuvième : un chiffre indique le type de prothèse (pilon, prothèse sans pied, prothèse avec pied et, dans ce dernier cas, le type de pied utilisé).


Historique des versions

Version 1

Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions

et de leurs variantes optionnelles

A. - PROTHESES DE BASE

La codification des prothèses de base est alphanumérique à neuf caractères.

Le premier : la lettre (P) - prothèse.

Le deuxième : la lettre (I) - membres inférieurs.

Le troisième : le chiffre 0 précède le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale.

Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, un chiffre autre que 0 indique la partie supérieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le quatrième : un chiffre indique le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale. Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, ce quatrième chiffre indique la partie inférieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le cinquième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de la prothèse exosquelettique ou la lettre Z lorsqu'il s'agit d'un montage endosquelettique.

Le sixième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de l'emboîture.

Le septième : une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau du genou.

Le huitième : un chiffre indique le type d'emboîture

Le neuvième : un chiffre indique le type de prothèse (pilon, prothèse sans pied, prothèse avec pied et, dans ce dernier cas, le type de pied utilisé).