JORF n°173 du 28 juillet 2001

B. - ADJONCTIONS ET VARIANTES OPTIONNELLES

POUR PROTHESES DE BASE

A partir de certains appareils de base, il est possible, par le jeu d'adjonctions et/ou de variantes optionnelles, de réaliser d'autres types de prothèses.

La codification de ces adjonctions ou variantes optionnelles est alphanumérique à sept caractères.

Le premier : la lettre (A) - adjonction - la lettre (V) - variante optionnelle.

Le second : la lettre (I) - membre inférieur.

Le troisième : un chiffre indique le niveau d'utilisation de l'adjonction ou de la variante optionnelle :

Le quatrième : une lettre indique le matériau de l'adjonction ou de la variante optionnelle lorsqu'elle est commune aux prothèses endosquelettiques ou exosquelettiques ; lorsqu'il s'agit d'une adjonction ou d'une variante optionnelle propre aux prothèses endosquelettiques, la lettre est Z.

Le cinquième : selon le niveau où l'on se situe :

- soit un chiffre indique le type d'emboîture ;

- soit une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau de l'articulation ;

- soit un chiffre indique le type de pied ;

- soit le chiffre 0 pour tout autre type d'adjonctions ou de variantes optionnelles que celles citées ci-dessus.

Le sixième et le septième : deux chiffres indiquent un numéro d'ordre.


Historique des versions

Version 1

B. - ADJONCTIONS ET VARIANTES OPTIONNELLES

POUR PROTHESES DE BASE

A partir de certains appareils de base, il est possible, par le jeu d'adjonctions et/ou de variantes optionnelles, de réaliser d'autres types de prothèses.

La codification de ces adjonctions ou variantes optionnelles est alphanumérique à sept caractères.

Le premier : la lettre (A) - adjonction - la lettre (V) - variante optionnelle.

Le second : la lettre (I) - membre inférieur.

Le troisième : un chiffre indique le niveau d'utilisation de l'adjonction ou de la variante optionnelle :

Le quatrième : une lettre indique le matériau de l'adjonction ou de la variante optionnelle lorsqu'elle est commune aux prothèses endosquelettiques ou exosquelettiques ; lorsqu'il s'agit d'une adjonction ou d'une variante optionnelle propre aux prothèses endosquelettiques, la lettre est Z.

Le cinquième : selon le niveau où l'on se situe :

- soit un chiffre indique le type d'emboîture ;

- soit une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau de l'articulation ;

- soit un chiffre indique le type de pied ;

- soit le chiffre 0 pour tout autre type d'adjonctions ou de variantes optionnelles que celles citées ci-dessus.

Le sixième et le septième : deux chiffres indiquent un numéro d'ordre.