Arrêté du 18 juillet 2000

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A N N E X E

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INESC

Scrutin du vendredi 29 septembre 2000

Calendrier des opérations électorales

(Application de l'arrêté interministériel du 24 juillet 1994)

Election des représentants des enseignants et chercheurs

Premier collège

Date de la convocation : jeudi 27 juillet 2000.

Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 27 juillet 2000.

Période de modification de la liste électorale : du vendredi 28 juillet 2000 au lundi 4 septembre 2000.

Publication définitive de la liste électorale : mercredi 6 septembre 2000.

Dépôt des candidatures : mercredi 6 septembre 2000.

Clôture des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 13 heures.

Publication des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 18 heures.

Envoi du matériel de vote : mercredi 13 septembre 2000.

Scrutin : vendredi 29 septembre 2000, à 13 heures (cachet de la poste faisant foi).

Election des représentants des personnels

Deuxième collège

Date de la convocation : jeudi 27 juillet 2000.

Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 27 juillet 2000.

Période de modification de la liste électorale : du vendredi 28 juillet 2000 au lundi 4 septembre 2000.

Publication définitive de la liste électorale : mercredi 6 septembre 2000.

Dépôt des candidatures : mercredi 6 septembre 2000.

Clôture des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 13 heures.

Publication des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 18 heures.

Scrutin : vendredi 29 septembre 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A N N E X E

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INESC

Scrutin du vendredi 29 septembre 2000

Calendrier des opérations électorales

(Application de l'arrêté interministériel du 24 juillet 1994)

Election des représentants des enseignants et chercheurs

Premier collège

Date de la convocation : jeudi 27 juillet 2000.

Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 27 juillet 2000.

Période de modification de la liste électorale : du vendredi 28 juillet 2000 au lundi 4 septembre 2000.

Publication définitive de la liste électorale : mercredi 6 septembre 2000.

Dépôt des candidatures : mercredi 6 septembre 2000.

Clôture des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 13 heures.

Publication des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 18 heures.

Envoi du matériel de vote : mercredi 13 septembre 2000.

Scrutin : vendredi 29 septembre 2000, à 13 heures (cachet de la poste faisant foi).

Election des représentants des personnels

Deuxième collège

Date de la convocation : jeudi 27 juillet 2000.

Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 27 juillet 2000.

Période de modification de la liste électorale : du vendredi 28 juillet 2000 au lundi 4 septembre 2000.

Publication définitive de la liste électorale : mercredi 6 septembre 2000.

Dépôt des candidatures : mercredi 6 septembre 2000.

Clôture des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 13 heures.

Publication des candidatures : vendredi 8 septembre 2000, à 18 heures.

Scrutin : vendredi 29 septembre 2000.

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