JORF n°172 du 25 juillet 1991

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 20 mai 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 3.="" -="" ce="" diplôme="" est="" délivré="" dans="" les="" spécialités="" suivantes:="" <<-="" systèmes="" énergétiques="" et="" transferts="" thermiques;="" d'instrumentation="" industrielle="" capteurs;="" composés="" industriels="" non="" conventionnels.="">&gt;</art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 20 mai 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - Ce diplôme est délivré dans les spécialités suivantes:

<<- systèmes énergétiques et transferts thermiques;

<<- systèmes d'instrumentation industrielle et capteurs;

<<- composés industriels non conventionnels.>>