Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code pour des dispositifs médicaux
Résumé L'article retire le code pour les moniteurs ECG implantables d'une liste de dispositifs médicaux.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|-------|--------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 6|3438783|Moniteurs ECG implantables|
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