JORF n°0016 du 19 janvier 2017

Article 1

Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 8 : « pansements interface », dans la rubrique « Laboratoires URGO » :

  1. les codes 1355604, 1346002 et 13822825 sont radiés ;
  2. La nomenclature des codes 1372301, 1329682 et 1379527 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1372301|Pansements interface, URGO, URGOTUL, 120cm2, boîte de 16.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020 | |1329682|Pansements interface, URGO, URGOTUL, 300cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.| |1379527|Pansements interface, URGO, URGOTUL, 400cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.|

  1. Après le code 1379527 est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1388696|Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 120cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.|

  1. La nomenclature du code 1344434 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1344434|Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 300cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.|


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 8 : « pansements interface », dans la rubrique « Laboratoires URGO » :

  1. les codes 1355604, 1346002 et 13822825 sont radiés ;

  2. La nomenclature des codes 1372301, 1329682 et 1379527 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1372301

Pansements interface, URGO, URGOTUL, 120cm2, boîte de 16.

MODALITES D'UTILISATION :

- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;

- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1329682

Pansements interface, URGO, URGOTUL, 300cm2, boîte de 10.

MODALITES D'UTILISATION :

- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;

- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.

1379527

Pansements interface, URGO, URGOTUL, 400cm2, boîte de 10.

MODALITES D'UTILISATION :

- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;

- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.

  1. Après le code 1379527 est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

1388696

Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 120cm2, boîte de 10.

MODALITES D'UTILISATION :

- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;

- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.

  1. La nomenclature du code 1344434 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1344434

Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 300cm2, boîte de 10.

MODALITES D'UTILISATION :

- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;

- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.