JORF n°0039 du 16 février 2016

Article 1

Article 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 20 juin 2007 susvisé relatives aux savoirs associés sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.


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Version 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 20 juin 2007 susvisé relatives aux savoirs associés sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.