JORF n°0028 du 2 février 2008

Article 2

Article 2

La commission placée auprès du ministère chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables est composée ainsi qu'il suit :
Présidente :
― Mme Le Guern Anne-Marie, titulaire ;
― Mme Tardivon Pascaline, suppléante.
Secrétaire :
― Mme Viard Pascale, titulaire ;
― Mlle Gazeau Dorothée, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale :
― Mme Le Mandat Michèle, titulaire ;
― Mme Brun Michèle, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
― Mme Profit Françoise, titulaire ;
― Mme Gelleni Claudia, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle :
― Mme Rigodanzo Christine, titulaire ;
― Mme Mahieux Jacqueline, suppléante.
Représentant le ministre chargé de la fonction publique :
― M. Dossou-Yovo Guy, titulaire ;
― Mme Moussouni Dominique, suppléante.


Historique des versions

Version 1

La commission placée auprès du ministère chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables est composée ainsi qu'il suit :

Présidente :

― Mme Le Guern Anne-Marie, titulaire ;

― Mme Tardivon Pascaline, suppléante.

Secrétaire :

― Mme Viard Pascale, titulaire ;

― Mlle Gazeau Dorothée, suppléante.

Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale :

― Mme Le Mandat Michèle, titulaire ;

― Mme Brun Michèle, suppléante.

Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur :

― Mme Profit Françoise, titulaire ;

― Mme Gelleni Claudia, suppléante.

Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle :

― Mme Rigodanzo Christine, titulaire ;

― Mme Mahieux Jacqueline, suppléante.

Représentant le ministre chargé de la fonction publique :

― M. Dossou-Yovo Guy, titulaire ;

― Mme Moussouni Dominique, suppléante.