Arrêté du 18 février 2026

Annexe

Créé le 22 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indicateurs de qualité et sécurité des soins partagés avec le public

Résumé. Les hôpitaux doivent partager des indicateurs sur la qualité des soins, comme la satisfaction des patients et la gestion de la douleur.

ANNEXE
LISTE DES INDICATEURS DE QUALITÉ ET DE SÉCURITÉ DES SOINS MIS À DISPOSITION DU PUBLIC

Les indicateurs concernés par le présent arrêté sont listés dans les tableaux ci-dessous. Ces tableaux définissent par catégorie d'indicateurs :

  • les indicateurs dont les résultats sont obligatoirement mis à disposition du public par les établissements concernés ;
  • les entités chargées de la gestion de l'indicateur ;
  • le champ d'activité concerné ;
  • la fréquence de recueil de l'indicateur ;
  • les informations sur les résultats de l'indicateur à diffuser : elles peuvent prendre la forme d'une valeur (résultat chiffré) et/ou d'une classe (catégorie de positionnement définie pour l'indicateur).
En complément, une évolution (variation du résultat entre deux périodes) est affichée lorsqu'elle est disponible.

Catégorie
d'indicateurs
Indicateur Entité chargée
de la gestion
Champ
d'activité
Fréquence
de recueil
Informations à diffuser
Valeur Classe Evolution
Qualité des prises
en charge rapportée par les patients
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures en MCO HAS MCO Annuelle X X X
Dimensions de l'indicateur
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures en MCO (*)
HAS MCO Annuelle X - -
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire HAS CA Annuelle X X X
Dimensions de l'indicateur
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire (*)
HAS CA Annuelle X - -
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SMR HAS SMR Annuelle X X X
Dimensions de l'indicateur
Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SMR (*)
HAS SMR Annuelle X - -
Qualité des prises en charge cliniques Évaluation et prise en charge de la douleur HAS MCO Biennale X X X
HAD
SMR
Hospitalisa tion à temps complet en PSY
Prescription d'antibiotiques de 7 jours ou moins pour infection respiratoire basse HAS MCO Biennale X X X
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions pour lithiases urinaires, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions pour affections non lithiasiques, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire (#) HAS CA Biennale - X -
Chirurgie ambulatoire : Evaluation à l'admission de l'éligibilité à l'intervention HAS CA Biennale X X X
Chirurgie ambulatoire : Anticipation de la prise en charge de la douleur HAS CA Biennale X X X
Chirurgie ambulatoire : Evaluation du patient pour la sortie de la structure HAS CA Biennale X X X
Chirurgie ambulatoire : Contact entre la structure et le patient entre J+1 et J+3 HAS CA Biennale X X X
Evaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes en hospitalisation à temps plein en psychiatrie HAS Hospitalisa tion à temps complet en PSY Biennale X X X
Vigilance sur l'état cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes HAS PSY-CMP Biennale X X X
Repérage et proposition d'aide à l'arrêt des addictions chez les patients adultes HAS Hospitalisa tion à temps complet en PSY Biennale X X X
PSY-CMP
Projet de soin, projet de vie HAS SMR Biennale X X X
Dépistage des troubles nutritionnels HAS SMR Biennale X X X
Suivi du poids HAS HAD Biennale X X X
Traçabilité de l'évaluation du risque d'escarres HAS HAD Biennale X X X
Qualité de la coordination des prises en charge Qualité de la lettre de liaison à la sortie HAS MCO Biennale X X X
SMR
Hospitalisa tion à temps complet en PSY
CA
Tenue du dossier patient HAS HAD Biennale X X X
Coordination de la prise en charge HAS HAD Biennale X X X
Taux de patients pour lesquels une lettre de liaison de sortie a été transmise dans Mon espace santé DNS TOUS Annuelle X X X
Qualité des pratiques dans la prévention des infections associées aux soins Consommation de produits hydroalcooliques HAS MCO Annuelle X X X
HAD
SMR
DIA
Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact HAS MCO Biennale X X X
Dimensions de l'indicateur Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact : 1) mise en place des précautions complémentaires contact 2) information au patient de la mise en place des précautions complémentaires contact HAS MCO Biennale X X X
Mesure des infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou HAS MCO Biennale - X -
Mesure des infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche HAS MCO Biennale - X -
Démarche de certification Niveau de certification (&) HAS TOUS Déterminée par l'entité chargée de la gestion en fonction du résultat obtenu - X -

(*) Dimensions évaluées par l'indicateur : - satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures en MCO et ses six dimensions, satisfaction vis-à-vis : de l'accueil, de la prise en charge par les médecins/chirurgiens, de la prise en charge par les infirmier(e)s et les aides-soignant(e)s, de la chambre, du repas, de l'organisation de la sortie ; - satisfaction et expérience des patients admis pour une chirurgie ambulatoire et ses cinq dimensions, satisfaction vis-à-vis : de l'avant l'hospitalisation, l'accueil, la prise en charge, chambre et collation, organisation sortie et retour à domicile ; - satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SMR et ses cinq dimensions, satisfaction vis-à-vis : de l'accueil, de la prise en charge, du lieu de vie, du repas, de l'organisation de la sortie.
(#) Calcul sur les données PMSI de la dernière année disponible.
(&) Dernier résultat de certification disponible.

En vigueur depuis le dimanche 22 février 2026

Annexe