Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un code pour les implants oculaires
Résumé. Un code lié aux implants ophtalmologiques est supprimé d'un arrêté.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 2 | 3182378 | Implants ophtalmologiques |