JORF n°0055 du 5 mars 2016

Par arrêté de la ministre du logement et de l'habitat durable en date du 18 février 2016, M. Serge CASTEL, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes, est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var en qualité de représentant de l'Etat au titre du logement, en remplacement de M. Sébastien FOREST.


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Version 1

Par arrêté de la ministre du logement et de l'habitat durable en date du 18 février 2016, M. Serge CASTEL, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes, est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var en qualité de représentant de l'Etat au titre du logement, en remplacement de M. Sébastien FOREST.