JORF n°60 du 12 mars 2005

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 février 2005, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements
Basse-Normandie
Calvados

Titulaire : M. Xavier Lebrun, en remplacement de M. Michel Granger.
Suppléant : M. Michel Granger, en remplacement de M. Xavier Lebrun.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 février 2005, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements

Basse-Normandie

Calvados

Titulaire : M. Xavier Lebrun, en remplacement de M. Michel Granger.

Suppléant : M. Michel Granger, en remplacement de M. Xavier Lebrun.