Arrêté du 18 février 2004

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 23 février 1961 modifié, pour la variété Primura ;
  • arrêté du 13 mars 1967 modifié, pour la variété Spunta ;
  • arrêté du 17 mars 1980 modifié, pour la variété Aminca ;
  • arrêté du 21 avril 1982 modifié, pour la variété Monalisa ;
  • arrêté du 3 juin 1985 modifié, pour la variété Concurrent ;
  • arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Mondial ;
  • arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Calgary ;
  • arrêté du 20 décembre 1989 modifié, pour les variétés Adora, Obelix ;
  • arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour les variétés Caesar, Carlita ;
  • arrêté du 19 août 1992 modifié, pour la variété Bimonda ;
  • arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Remarka ;
  • arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété Felsina ;
  • arrêté du 28 mai 1996 modifié, pour les variétés Florijn, Platina ;
  • arrêté du 16 juillet 1998 modifié, pour la variété Dali ;
  • arrêté du 10 août 1999 modifié, pour les variétés Ballade, Cicero, Vivaldi ;
  • arrêté du 28 mars 2001, pour les variétés Charmante, Victoria ;
  • arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Rodeo, Annabelle ;
  • arrêté du 17 mars 2003, pour la variété Carrera.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 23 février 1961 modifié, pour la variété Primura ;
  • arrêté du 13 mars 1967 modifié, pour la variété Spunta ;
  • arrêté du 17 mars 1980 modifié, pour la variété Aminca ;
  • arrêté du 21 avril 1982 modifié, pour la variété Monalisa ;
  • arrêté du 3 juin 1985 modifié, pour la variété Concurrent ;
  • arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Mondial ;
  • arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Calgary ;
  • arrêté du 20 décembre 1989 modifié, pour les variétés Adora, Obelix ;
  • arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour les variétés Caesar, Carlita ;
  • arrêté du 19 août 1992 modifié, pour la variété Bimonda ;
  • arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Remarka ;
  • arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété Felsina ;
  • arrêté du 28 mai 1996 modifié, pour les variétés Florijn, Platina ;
  • arrêté du 16 juillet 1998 modifié, pour la variété Dali ;
  • arrêté du 10 août 1999 modifié, pour les variétés Ballade, Cicero, Vivaldi ;
  • arrêté du 28 mars 2001, pour les variétés Charmante, Victoria ;
  • arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Rodeo, Annabelle ;
  • arrêté du 17 mars 2003, pour la variété Carrera.

Historique des versions

Source : Légifrance