JORF n°70 du 23 mars 2004

Article 5

Article 5

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 23 février 1961 modifié, pour la variété Primura ;
- arrêté du 13 mars 1967 modifié, pour la variété Spunta ;
- arrêté du 17 mars 1980 modifié, pour la variété Aminca ;
- arrêté du 21 avril 1982 modifié, pour la variété Monalisa ;
- arrêté du 3 juin 1985 modifié, pour la variété Concurrent ;
- arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Mondial ;
- arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Calgary ;
- arrêté du 20 décembre 1989 modifié, pour les variétés Adora, Obelix ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour les variétés Caesar, Carlita ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour la variété Bimonda ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Remarka ;
- arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété Felsina ;
- arrêté du 28 mai 1996 modifié, pour les variétés Florijn, Platina ;
- arrêté du 16 juillet 1998 modifié, pour la variété Dali ;
- arrêté du 10 août 1999 modifié, pour les variétés Ballade, Cicero, Vivaldi ;
- arrêté du 28 mars 2001, pour les variétés Charmante, Victoria ;
- arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Rodeo, Annabelle ;
- arrêté du 17 mars 2003, pour la variété Carrera.


Historique des versions

Version 1

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 23 février 1961 modifié, pour la variété Primura ;

- arrêté du 13 mars 1967 modifié, pour la variété Spunta ;

- arrêté du 17 mars 1980 modifié, pour la variété Aminca ;

- arrêté du 21 avril 1982 modifié, pour la variété Monalisa ;

- arrêté du 3 juin 1985 modifié, pour la variété Concurrent ;

- arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Mondial ;

- arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Calgary ;

- arrêté du 20 décembre 1989 modifié, pour les variétés Adora, Obelix ;

- arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour les variétés Caesar, Carlita ;

- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour la variété Bimonda ;

- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Remarka ;

- arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété Felsina ;

- arrêté du 28 mai 1996 modifié, pour les variétés Florijn, Platina ;

- arrêté du 16 juillet 1998 modifié, pour la variété Dali ;

- arrêté du 10 août 1999 modifié, pour les variétés Ballade, Cicero, Vivaldi ;

- arrêté du 28 mars 2001, pour les variétés Charmante, Victoria ;

- arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Rodeo, Annabelle ;

- arrêté du 17 mars 2003, pour la variété Carrera.