JORF n°118 du 22 mai 1996

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie-réanimation - urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3 et 4 annexés au présent arrêté.


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Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie-réanimation - urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3 et 4 annexés au présent arrêté.