Arrêté du 18 décembre 2025

Article 2

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Article 2

L'agrément est accordé pour le territoire suivant :

  • en région Auvergne-Rhône-Alpes : départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ardèche, de la Loire, du Rhône ;
  • en région Nouvelle-Aquitaine : départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Vienne.

Le conservatoire botanique du Massif central assure également la coordination biogéographique des actions mises en œuvre par les conservatoires botaniques nationaux pour le territoire du Massif central tel que défini par le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 susvisé.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Agrément pour le conservatoire botanique du Massif central

Résumé. Le conservatoire botanique du Massif central obtient un agrément pour protéger les plantes dans plusieurs départements de deux régions.

L'agrément est accordé pour le territoire suivant :

  • en région Auvergne-Rhône-Alpes : départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ardèche, de la Loire, du Rhône ;
  • en région Nouvelle-Aquitaine : départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Vienne.

Le conservatoire botanique du Massif central assure également la coordination biogéographique des actions mises en œuvre par les conservatoires botaniques nationaux pour le territoire du Massif central tel que défini par le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 susvisé.

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Source : Légifrance