JORF n°0300 du 23 décembre 2025

Article 1

Article 1

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, chapitre 4, section 1, sous-section 1 « Bioprothèses valvulaires aortiques », dans la rubrique « EDWARDS LIFESCIENCES France SAS », la référence suivante est radiée :

|RÉFÉRENCE| NOMENCLATURE | |---------|---------------------------------------------------------------------------------------| | BVA016 |CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT RSR 2800TFX, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature|


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Version 1

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, chapitre 4, section 1, sous-section 1 « Bioprothèses valvulaires aortiques », dans la rubrique « EDWARDS LIFESCIENCES France SAS », la référence suivante est radiée :

RÉFÉRENCE

NOMENCLATURE

BVA016

CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT RSR 2800TFX, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature