Arrêté du 18 décembre 2025

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Féverole d'hiver : Olan, Organdi.
Féverole de printemps : Trumpet.
Pois protéagineux de printemps : Angelus, Equinox, KWS Annagram, LG Ibiza, Panache.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Radiation de certaines variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de plantes comme la féverole et le pois protéagineux ne seront plus autorisées à être vendues en France à partir du 1er janvier 2026, mais pourront encore l'être jusqu'au 30 juin 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Féverole d'hiver : Olan, Organdi.
Féverole de printemps : Trumpet.
Pois protéagineux de printemps : Angelus, Equinox, KWS Annagram, LG Ibiza, Panache.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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