Arrêté du 18 décembre 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 décembre 1999

Art. 1, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Sct. Section 2 : Validation des formations., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES., Art. 9, Sct. Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Le lieutenant., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : L'expert., Art. 19, Sct. Section 4 : Le médecin capitaine., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 5 : Le pharmacien capitaine., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Section 6 : Le vétérinaire capitaine., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Section 7 : L'infirmier., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. Section 1 : Le caporal., Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. Section 2 : Le sergent., Art. 38, Sct. Section 3 : L'adjudant., Art. 39, Sct. Section 4 : Le capitaine., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors., Art. 44, Art. 45, Sct. Section 6 : Les formations aux spécialités., Art. 46, Art. 47, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES., Art. 48, Art. 48-1, Art. 48-2, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des anciennes règles de formation des pompiers

Résumé. Un nouvel arrêté supprime les règles anciennes sur la formation des pompiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 décembre 1999Art. 1Arrêté du 13 décembre 1999Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONArrêté du 13 décembre 1999Sct. Section 1 : Dispositions générales.
- Arrêté du 13 décembre 1999
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Sct. Section 2 : Validation des formations., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES., Art. 9, Sct. Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Le lieutenant., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : L'expert., Art. 19, Sct. Section 4 : Le médecin capitaine., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 5 : Le pharmacien capitaine., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Section 6 : Le vétérinaire capitaine., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Section 7 : L'infirmier., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. Section 1 : Le caporal., Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. Section 2 : Le sergent., Art. 38, Sct. Section 3 : L'adjudant., Art. 39, Sct. Section 4 : Le capitaine., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors., Art. 44, Art. 45, Sct. Section 6 : Les formations aux spécialités., Art. 46, Art. 47, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES., Art. 48, Art. 48-1, Art. 48-2, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 13 décembre 1999 (Ab)abroge  Arrêté du 13 décembre 1999art. 51 (Ab)abroge  Arrêté du 13 décembre 1999art. 1 (Ab)

Historique des versions

Source : Légifrance