Arrêté du 18 décembre 2019

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 19 février 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des jurys des concours d'admission à l'école de santé des armées) à 5 (Modification d'une annexe dans un arrêté).

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En vigueur depuis le 25 décembre 2019

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de février 2019 est modifié par un nouvel arrêté de décembre 2019, avec des changements spécifiques dans ses articles.

L'arrêté du 19 février 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des jurys des concours d'admission à l'école de santé des armées) à 5 (Modification d'une annexe dans un arrêté).

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En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2019

Source : Légifrance