Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants articulaires de hanche
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants articulaires de hanche dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3136970, 3181522, 3171305, 3118647, 3174137, 3131033, 3153951, 3187594, 3115910, 3100653, 3105159, 3130973, 3182533 | Implants articulaires de hanche |