Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour un neurostimulateur médullaire
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour un dispositif médical implantable dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 4 | 3412312, 3489119 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |